Mentions légales
et obligatoires
Editeur
Le site internet accessible à l’adresse http://www.coeur-de-fermier.com/ (ci-après : le « SITE ») est édité par :
EARL DU PUY DE BANSON :
EARL – Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée
RCS Clermont-Ferrand D 337 593 008 – Immatriculée sous le numéro 337 593 008 000 10
Code APE (NAF) : 0141Z
N° TVA : FR 96 337 593 008
Siège social : 54 Route des Quitins – 63740 GELLES (France)
Directeur de la publication :
Numéro de téléphone :
Adresse électronique :
REALISATION ET HEBERGEMENT :
Le Site est conçu et développé par la société Z-INDEX S.A.S. – 14 Avenue du Garric – 15000 AURILLAC – France.
Le Site est hébergé par la société OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Propriété intellectuelle
Le SITE dans son ensemble, ainsi que chacun des éléments qui le composent (notamment, textes, schémas, arborescences, logiciels, animations, images, photographies, illustrations, vidéos, représentations graphiques ou éditoriales, logos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégés par le Code de la propriété intellectuelle ainsi que par toute autre législation internationale applicable.
EARL DU PUY DE BANSON est seul habilité (directement ou par l’effet de licences ou autorisations) à utiliser les éléments composant le SITE, les noms de domaine, les marques, modèles, etc. ainsi que les images et contenus éditoriaux qui y sont reproduits. L’usage de tout ou partie du SITE, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que la consultation et l’utilisation du SITE à titre personnel et privé par l’internaute dans un but non commercial est strictement interdit. La violation de ces dispositions expose son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur, de droit de marques que par le Code civil en matière de responsabilité civile. La création de tout lien hypertexte renvoyant à l’une quelconque des pages web ou éléments composant le SITE est interdite sauf autorisation écrite et préalable de EARL DU PUY DE BANSON, laquelle autorisation pouvant être révoquée à tout moment.
Tout contenu, site internet ou autre ayant un lien hypertexte dirigeant vers le SITE ou vers l’un quelconque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle de EARL DU PUY DE BANSON et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment, éditoriale) concernant l’accès à ces sites et leur contenu.
Disponibilité du site
EARL DU PUY DE BANSON s’efforce, dans la mesure du possible, de maintenir accessibles de manière permanente le SITE, mais n’est tenue à aucune obligation d’y parvenir. EARL DU PUY DE BANSON peut donc interrompre l’accès au SITE, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour, ou pour toutes autres raisons, notamment techniques ou éditoriales et ce, sans préavis ni information préalable des internautes, sans que EARL DU PUY DE BANSON ne puisse être tenue pour responsable des conséquences de ces interruptions aussi bien à l’égard des internautes que de tout tiers. Par ailleurs, EARL DU PUY DE BANSON ne saurait être tenue pour responsable si des internautes ne parvenaient pas à accéder à tout ou partie du SITE du fait de tout défaut technique ou de tout problème notamment et non limitativement lié à :
- une défaillance et/ou un encombrement du réseau Internet,
- une défaillance des fournisseurs d’accès Internet,
- une erreur humaine ou d’origine électrique,
- toute intervention malveillante,
- tous dysfonctionnements de logiciel ou de matériel,
- un cas de force majeure.